Conditions d’utilisation

Qui nous sommes

Stray Book Society (« nous », « la Société ») est exploitée par [dénomination sociale], une [société à responsabilité limitée] de l’État de [État] dont le siège est situé au [adresse de l’entreprise].

Les présentes Conditions d’utilisation, avec nos Conditions d’abonnement et de renouvellement, notre politique de livraison et de retours et notre Politique de confidentialité, constituent le contrat entre vous et nous. En créant un compte, en achetant un abonnement ou un cadeau, ou en utilisant notre site Web de toute autre façon, vous les acceptez. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le service.

Comptes et admissibilité

Vous devez avoir au moins 18 ans, ou l’âge de la majorité là où vous vivez s’il est plus élevé, pour créer un compte ou faire un achat.
Nous livrons aux États-Unis (y compris dans leurs territoires et aux adresses APO/FPO/DPO), au Canada, au Royaume-Uni (avec l’île de Man), en Irlande, en Allemagne, en Australie et en Nouvelle-Zélande, à partir d’un centre situé dans chaque pays. Les livraisons de chaque compte se font dans un seul pays, qui détermine la devise et les prix du compte. Vous pouvez acheter un cadeau de n’importe où pour une livraison dans l’un ou l’autre de ces pays. Certains endroits de ces pays sont exclus, comme l’indique notre politique de livraison et de retours.
Fournissez-nous des renseignements exacts et tenez-les à jour, en particulier votre adresse courriel et votre adresse de livraison.
Protégez vos identifiants de connexion. Vous pouvez activer la vérification en deux étapes dans les paramètres de votre compte. Avisez-nous sans délai à [courriel du soutien] si vous croyez qu’une autre personne a accédé à votre compte.
Un compte par personne. Vous pouvez ajouter jusqu’à quatre profils de lecture à votre compte pour des personnes de votre foyer. Si vous ajoutez un profil pour un enfant, il vous revient de choisir ce qui lui convient, et vous êtes la personne titulaire du compte pour tout ce que nous envoyons.
Vous êtes responsable des activités effectuées dans votre compte, sauf si elles résultent de notre manquement à assurer la sécurité de nos systèmes.

Ce que nous vous envoyons

Nous choisissons les livres. Chaque boîte contient des livres sélectionnés dans notre inventaire pour correspondre aux préférences de vos profils de lecture. L’effet de surprise fait partie du service : vous ne pouvez donc pas choisir de titres précis.
Les livres sont d’occasion. À moins qu’un livre ne soit présenté comme Encre fraîche (neuf), il a eu au moins un propriétaire avant vous. Nous évaluons chaque exemplaire et n’envoyons que des livres classés Comme neuf ou Très bon, ou Bon si vous acceptez les exemplaires qui ont beaucoup servi. De légers signes d’âge ou de manipulation sont normaux et ne constituent pas des défauts.
Les avertissements de contenu sont donnés au mieux. Nous associons aux livres des avertissements de contenu tirés de nos propres lectures et des signalements de notre lectorat, et nous n’envoyons jamais sciemment un livre portant un avertissement de contenu que vous avez marqué comme refus catégorique. Les étiquettes peuvent être incomplètes. Si un livre passe entre les mailles du filet, dites-le-nous et utilisez la Garantie Coup manqué décrite dans les Conditions d’abonnement.
Listes de livres déjà lus. Nous excluons les livres que vous nous avez dit avoir lus et ceux que vous avez déjà reçus de nous. Le jumelage repose sur les renseignements que vous nous fournissez; des doublons peuvent donc survenir à l’occasion. Voir Doublons.
Les livres vous appartiennent. Une fois livré, chaque livre est à vous : vous pouvez le garder, le donner ou nous le céder dans le cadre d’un échange.

Abonnements et facturation

Les abonnements payants se renouvellent automatiquement au prix et à la fréquence que vous avez choisis, jusqu’à ce que vous les annuliez. Vous pouvez sauter une boîte, mettre votre abonnement sur pause, changer de forfait ou annuler en ligne en tout temps depuis votre compte. Les prix comprennent la livraison dans votre pays. Aux États-Unis et au Canada, les taxes sont ajoutées lorsque la loi l’exige et affichées avant le paiement; ailleurs, les prix comprennent toute TVA ou GST (taxe sur les produits et services) applicable.

Les paiements sont traités par notre fournisseur de services de paiement, Stripe. Nous ne voyons ni ne conservons jamais le numéro complet de votre carte. Les règles complètes sur les renouvellements, les modifications, les annulations et les remboursements figurent dans nos Conditions d’abonnement et de renouvellement, qui font partie du présent contrat.

Abonnements-cadeaux

Les abonnements-cadeaux sont prépayés pour 3, 6 ou 12 boîtes et ne se renouvellent jamais automatiquement. Lorsque la dernière boîte-cadeau est expédiée, la personne destinataire peut choisir de commencer un forfait payant, mais rien ne se passe à moins qu’elle ne le fasse.
Chaque cadeau a un code unique. Toute personne qui a le code peut l’utiliser : ne le communiquez donc qu’à la personne destinataire. Nous ne pouvons pas remplacer un code qui a déjà été utilisé par quelqu’un d’autre.
Les codes-cadeaux n’expirent pas. [À confirmer : les règles sur l’expiration des cadeaux et sur les biens non réclamés varient d’un État américain à l’autre.]
Vous pouvez annuler un cadeau et obtenir un remboursement complet en tout temps avant qu’il soit utilisé. Une fois utilisé, le cadeau appartient à la personne destinataire, et les remboursements des boîtes non expédiées sont versés à la personne qui l’a acheté à l’origine.

Crédits, codes et parrainage

Le crédit au compte provenant du parrainage, des échanges de livres, de la Garantie Coup manqué ou de gestes de bonne volonté est appliqué à vos prochains prélèvements. Il n’expire jamais, est sans frais et reste dans votre compte si vous annulez votre forfait. Il n’est pas monnayable et ne peut être ni transféré ni vendu, sauf si la loi exige le contraire. Si vous supprimez votre compte, le crédit restant prend fin avec lui, à moins que la loi de l’endroit où vous vivez ne vous donne droit à son paiement en argent : demandez-le-nous avant la suppression et nous vous le verserons. Tous les détails figurent dans les Conditions d’abonnement.
Les codes promotionnels sont assortis des conditions indiquées au moment de l’offre (par exemple, première boîte seulement ou date d’expiration). Un seul code s’applique par prélèvement, et les codes ne peuvent pas être combinés avec un rabais de parrainage.
Les récompenses de parrainage visent les vrais nouveaux membres. La personne que vous parrainez obtient un rabais sur sa première boîte, et vous recevez un crédit lorsque son premier paiement est accepté. L’autoparrainage, les comptes multiples et la publication de codes sur des sites de coupons pour accumuler des récompenses ne sont pas permis, et nous pouvons retirer les récompenses obtenues de cette façon.

Échanges de livres

Les échanges de livres sont offerts aux membres aux États-Unis seulement.
Les estimations d’échange sont fondées sur l’état et le format que vous nous indiquez. Le crédit final dépend de notre inspection à l’arrivée des livres, selon la grille d’évaluation présentée sur notre page Notre histoire.
Nous fournissons une étiquette d’expédition prépayée pour les échanges de 10 livres ou plus. Pour les échanges plus petits, les frais de port sont à votre charge.
Les livres que nous ne pouvons pas accepter sont remis à nos partenaires de dons ou recyclés. Nous ne les renvoyons pas.
En envoyant des livres, vous confirmez qu’ils vous appartiennent et que vous avez le droit de les céder, et que vous nous en transférez la propriété lorsque nous les acceptons.

Passeport du livre et vos notes

Chaque livre porte un code de passeport. La recherche d’un code affiche le parcours du livre : les villes où il a été tamponné, les évaluations que lui ont données les membres et les notes qu’ils ont choisi de laisser. Nous n’affichons jamais d’adresse civique. Les tampons indiquent votre État, votre province ou votre comté (ou votre pays, s’il n’y en a pas) et, si vous l’autorisez, votre ville : aux États-Unis, la ville est affichée à moins que vous ne désactiviez cette option dans vos paramètres de confidentialité; ailleurs, elle est masquée à moins que vous ne l’activiez.
Les notes, les évaluations et les noms d’affichage que vous soumettez sont vérifiés avant d’être publiés. Vous restez propriétaire de ce que vous écrivez, et vous nous accordez une licence mondiale et libre de redevances pour l’afficher, le reproduire et l’adapter sur notre site, dans nos courriels et sur des imprimés liés à la Société.
Ne publiez rien d’illégal, de haineux, de harcelant, de sexuellement explicite, de trompeur ou qui s’apparente à du pollupostage, aucun renseignement personnel de qui que ce soit, ni aucun divulgâcheur sans avertissement. Nous pouvons refuser ou retirer toute note.

Utilisation loyale du site

Vous vous engagez à ne pas :

accéder à des comptes ou à des données qui ne sont pas les vôtres, ni tenter de contourner nos mesures de sécurité, nos limites de fréquence ou nos contrôles d’accès;
moissonner, copier ou extraire du contenu ou des données par des moyens automatisés sans notre permission écrite;
nuire au fonctionnement du site, notamment en le surchargeant ou en y introduisant du code malveillant;
utiliser le service à des fins frauduleuses, notamment en utilisant des données de paiement volées ou en abusant des remboursements, des cadeaux ou des crédits;
revendre nos boîtes ou nos livres à des fins commerciales sans notre permission.

Si vous découvrez une vulnérabilité de sécurité, veuillez la signaler conformément à notre politique de divulgation des vulnérabilités. Les recherches menées de bonne foi qui respectent cette politique sont les bienvenues.

Notre marque et notre contenu

Le nom Stray Book Society, le logo, Dewey le chien, la conception de notre site, nos textes, nos illustrations et nos logiciels nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas les utiliser sans notre permission écrite, sauf pour faire référence à nous de façon honnête.

Les livres que nous envoyons sont les œuvres de leurs auteurs et de leurs éditeurs. Les couvertures présentées sur notre site sont nos propres illustrations, générées pour l’affichage; il ne s’agit pas des illustrations des éditeurs.

Exclusions de garantie

Nous fournissons le service avec la compétence et le soin raisonnables, et les livres que nous envoyons seront conformes à leur description. Au-delà de cela, et dans la mesure permise par la loi, le site Web et le service sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité ». Nous ne garantissons pas que vous apprécierez un livre en particulier, que les jumelages vous conviendront toujours, que les avertissements de contenu sont complets ni que le site Web fonctionnera sans interruption ni erreur. Rien dans les présentes conditions ne limite les droits auxquels vous ne pouvez pas renoncer en vertu des lois sur la protection du consommateur.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de la perte de profits ou de données, découlant de votre utilisation du service. Notre responsabilité totale à l’égard de toute réclamation liée au service est limitée au montant que vous nous avez payé au cours des 12 mois précédant la naissance de la réclamation. Ces limites ne s’appliquent pas à la responsabilité qui ne peut être limitée par la loi, comme la responsabilité en cas de fraude ou de décès ou de préjudice corporel causé par la négligence.

Royaume-Uni et UE : nous sommes responsables des pertes ou des dommages que vous subissez et qui sont une conséquence prévisible de notre manquement au présent contrat ou de notre défaut d’agir avec la compétence et le soin raisonnables. Les limites ci-dessus ne portent pas atteinte à vos droits légaux, y compris vos droits relatifs aux biens défectueux ou non conformes à leur description.
Australie : nos biens sont assortis de garanties qui ne peuvent être exclues en vertu de l’Australian Consumer Law (loi australienne sur la consommation). Nouvelle-Zélande : rien dans les présentes ne limite vos droits en vertu de la Consumer Guarantees Act 1993 (loi néo-zélandaise sur les garanties aux consommateurs).
Québec : les exclusions et limites prévues dans la présente section et dans la section « Exclusions de garantie » ne s’appliquent pas à vous.

Différends et droit applicable

Si vous avez un problème, veuillez d’abord communiquer avec nous à [courriel du soutien] et nous accorder 30 jours pour tenter de le régler à l’amiable.

États-Unis : les présentes conditions sont régies par les lois de l’État de [État], sans égard à ses règles en matière de conflits de lois, et sous réserve des lois impératives sur la protection du consommateur de l’État où vous vivez. L’une ou l’autre des parties peut soumettre une réclamation admissible à un tribunal des petites créances.
Partout ailleurs : les présentes conditions sont régies par la loi du pays (au Canada, de la province ou du territoire) où vous vivez, et vous pouvez intenter une action devant les tribunaux de cet endroit. Vous conservez la protection de toutes les lois impératives sur la protection du consommateur de l’endroit où vous vivez.

[Décidez avec votre avocat s’il y a lieu d’inclure une convention d’arbitrage et une renonciation aux recours collectifs pour la clientèle américaine. Le cas échéant, il faut la divulguer clairement, prévoir un délai de retrait et tenir compte des règles des États, et elle ne doit pas s’appliquer aux consommateurs du Canada (le Québec et l’Ontario l’interdisent), du Royaume-Uni, de l’UE, de l’Australie ou de la Nouvelle-Zélande.]

Fin du contrat

Vous pouvez annuler votre abonnement en ligne en tout temps et supprimer votre compte à partir de vos paramètres de confidentialité. Nous pouvons suspendre ou fermer un compte qui enfreint gravement ou de façon répétée les présentes conditions, qui sert à commettre une fraude ou qui est utilisé pour maltraiter notre personnel. Si nous fermons votre compte sans motif, ou parce que nous cessons d’exploiter le service, nous rembourserons toute boîte prépayée qui n’a pas été expédiée.

Modifications des présentes conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions pour tenir compte de changements dans la loi ou dans notre façon de fonctionner. En cas de modification importante, nous vous enverrons un courriel et publierons un avis sur le site 30 jours avant son entrée en vigueur. Les changements de prix suivent les Conditions d’abonnement (préavis de 30 jours). Si vous n’êtes pas d’accord, vous pouvez annuler avant que les modifications s’appliquent. La date en haut de cette page indique la dernière mise à jour des conditions.

Nous joindre

Des questions sur les présentes conditions? Écrivez à [courriel du soutien], utilisez notre formulaire de contact ou écrivez-nous par la poste à [dénomination sociale], [adresse de l’entreprise]. Tous les renseignements sur notre entreprise figurent dans les mentions légales.