Prestataire (Anbieter)
[Dénomination sociale et forme juridique de l’entreprise, p. ex. Stray Book Society LLC]
[Adresse du siège : rue, ville, code postal, pays]
Représentée par [nom de la personne ou des personnes à la direction générale, ou de la personne représentante autorisée].
Stray Book Society est la marque de commerce de cette entreprise. Nos livres sont emballés et expédiés depuis des centres locaux dans chaque pays où nous livrons; partout, l’entreprise nommée ci-dessus est la partie avec qui vous concluez le contrat.
Coordonnées (Kontakt)
- Courriel : hello@straybooksociety.example
- Téléphone : [numéro de téléphone]
- En ligne : formulaire de contact, réponse en un jour ouvrable
Registre et taxes (Register und Steuern)
- Registre des entreprises : [registre, lieu et numéro, p. ex. State of Oregon Secretary of State, n° …]
- Numéro d’identification à la TVA allemand (USt-IdNr.) : [DE…]
- Numéro de TVA irlandais : [IE…]
- Numéro de TVA britannique : [GB…]
- Numéro de TPS/TVH (Canada) : [… RT0001] · Numéro de TVQ (Québec) : [… TQ0001]
- Numéro d’entreprise australien (ABN) ou référence de l’ATO : [ABN / ARN] · Numéro de TPS néo-zélandais : […]
Représentants pour la protection des données
Comme nous sommes établis hors de l’UE et du Royaume-Uni, nous avons désigné des représentants en vertu de l’article 27 du RGPD et du RGPD britannique (UK GDPR). Vous pouvez communiquer avec eux, ou directement avec nous, pour toute question concernant vos renseignements personnels.
- Représentant dans l’UE : [nom, adresse dans l’UE, courriel]
- Représentant au Royaume-Uni : [nom, adresse au Royaume-Uni, courriel]
- Responsable de la protection des renseignements personnels (Loi 25 du Québec) : [nom ou titre, courriel]
Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Responsable du contenu (Verantwortlich nach §18 Abs. 2 MStV)
[nom et adresse de la personne responsable du contenu éditorial]
Différends (Streitbeilegung)
En cas de problème, écrivez-nous d’abord : la plupart des problèmes sont réglés en une journée. Nous ne sommes pas tenus de participer à une procédure de règlement des différends devant un organisme de médiation de la consommation, et nous n’y participons pas volontairement (Wir sind zur Teilnahme an einem Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle weder verpflichtet noch bereit). Cela ne change rien à vos droits en vertu de la loi de l’endroit où vous habitez, ni à votre droit de vous adresser aux tribunaux.
Sécurité des produits et emballage
- Personne responsable de la sécurité des produits dans l’UE (règlement de l’UE relatif à la sécurité générale des produits) : [nom, adresse postale et courriel de l’opérateur économique établi dans l’UE]
- Numéro d’enregistrement au registre allemand des emballages (LUCID) : [DE…]
- Nos livres sont d’occasion, sauf ceux vendus comme Encre fraîche. L’éditeur, l’auteur et l’ISBN de chaque livre figurent sur le livre lui-même et dans la liste du contenu de votre boîte.